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Vendredi, 29 Mai 2009 00:21

Crédits

Directeur de la photographie, de la vidéo et de la création graphique : Nicolas Courtade

Ecriture des textes par Caroline Rault et Frédéric Roux

 

Propriété Intellectuelle:

Tous les textes, photos, vidéos, illustrations et extraits sonores présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Art Scène, et sont par conséquent soumis à la loi sur les droits d'auteur du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être utilisés qu'après accord du directeur de la publication, dans le respect des conditions d'utilisation qu'il pourra éventuellement émettre.

 

"Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]."


"Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent."

 

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